Supreme répond à la marque américaine qui l'attaquait en justice pour avoir copié son motif camouflage

Une plainte avait été déposée en novembre.

Mode

En novembre dernier, ASAT Outdoors LLC attaquait Supreme en justice en l’accusant d’avoir copié un motif camouflage sur certaines pièces de sa collection Automne/Hiver 2019. Des accusations auxquelles la marque new-yorkaise apporte une réponse comme l’annonce The Fashion Law.

Les représentants de Chapter 4, l’entité corporative derrière Supreme, rejettent l’affirmation que le motif camouflage en question appartient à ASAT Outdoors et déclarent que le label streetwear est “l’auteur de ce motif camouflage tribal et a toujours été le seul propriétaire de tous les droits, titres et intérêts.” Chapter 4 réfute ainsi les allégations de contrefaçon d’ASAT Outdoors, affirmant que “reproduire et afficher publiquement le motif sur des vêtements Supreme” ne viole pas le droit d’auteur d’ASAT Outdoors qui déclarait cependant en novembre être propriétaire des droits de cet imprimé en particulier.

À travers sa défense, l’entité corporative met notamment en avant que la plainte est réfutée “en tout ou en partie” par “une licence explicite ou implicite” pour laquelle Chapter 4 affirme avoir eu les droits pour l’utilisation du motif. Les représentants déclarent également que les droits d’auteurs de ASAT Outdoors ne prennent pas en compte cet imprimé camouflage en particulier, ne leur offrant donc pas la possibilité de contester son utilisation par Supreme.

Supreme serait couvert par le “Fair Use”

De plus, Chapter 4 soutient que l’utilisation du motif est autorisée par la doctrine du Fair Use, qui aux États-Unis apporte des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l’auteur sur son œuvre. Cependant, l’imprimé a été essentiellement utilisé par la marque new-yorkaise dans un sens commercial, ce qui est moins susceptible d’être considéré comme un usage équitable par le tribunal étant donné les profits réalisés par Supreme grâce à l’imprimé en question.

Pour conclure, Chapter 4 soutient que ASAT Outdoors LLC n’a subi “aucun dommage du fait de la conduite de Supreme” et demande à la juge Laura Taylor Swain en charge de l’affaire de rejeter la plainte dans son intégralité.

Restez connectés pour plus d’informations sur la suite de ce procès entre Supreme et ASAT Outdoors LLC, et dans notre actualité AMBUSH vient d’être racheté par la holding derrière Off-White™ ou Heron Preston.

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